Les comptes rendus du CCAS

2024

CCAS du 18 mars 2024 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-COMPTE DE GESTION 2023

2-COMPTE ADMINISTRATIF 2023

3-AFFECTATION DU RESULTAT

4-FONDS D'AIDE AUX JEUNES

5-FONDS SOLIDARITE LOGEMENT

6-INDEMNITE DE SECRETAIRE

7-BUDGET PRIMITIF 2024

2023

CCAS du 18 décembre 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1- règlement d'attribution des aides facultatives

2-Délibération@ctes

3-Aide aux familles

4-Demande de subvention exceptionnelle

2023-12-18 procès-verbal validé CCAS

CCAS du 25 septembre 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger le compte-rendu au format.pdf) : 2023-09-25 PROCES-VERBAL

CCAS du 26 juin 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-Aide aux familles

2-Demande de subvention Association Fécamp Amitié Ukraine

3-Demande d'aide

2023-06-26 PROCES-VERBAL

CCAS du 14 mars 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-Reprise d'excédent d'investissement en fonctionnement

2-Approbation du compte de gestion 2022

3-Approbation du compte administratif 2022

4-Affectation du résultat

5.1_reglement - ZONE UR

5-Fonds d'aide aux jeunes

6-Indemnité de secrétaire

7-Budget primitif 2023

2023-03-14 PROCES-VERBAL

2022

CCAS du 04 octobre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations + le compte-rendu au format.pdf) :

1-Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

2-Décision modificative n°1

3-Aide aux familles

4-Publicite des actes

2022-10-04 - COMPTE-RENDU DE REUNION