REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR : 

1. Installation de Monsieur Dominique Barbaray au sein du conseil municipal
2. Identification des zones d’accélération d’énergies renouvelables (annule et remplace la délibération précédente afin d’apporter un complément d’informations)
3. Demande de subvention pour des travaux d’aménagement de l’ancien logement de fonction
4. Redevance pour occupation provisoire sur domaine public par les ouvrages de transport d’électricité
5. Tarifs des concessions dans le cimetière, applicables au 1^er janvier 2025
6. Mise à jour de la délibération relative aux I.H.T.S (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)
7. Rapports d’activités 2023 :

• Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération Fécamp Caux Littoral
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
• Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif
• Agence de l’Eau Seine Normandie : note d'information sur les redevances

8. Questions diverses