Les procès-verbaux de Conseil Municipal

Comptes rendus et procès-verbaux 2023:

Conseil municipal du 05 décembre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations

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Conseil municipal du 02 octobre 2023 (cliquez ci-après pour télécharger les documents au format.pdf) : liste des délibérations / délibérations

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Conseil municipal du 20 juin 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1- CAFCL adhésion au service instructeur

2- CAFCL avis sur projet de règlement local de publicité

3-Harmonisation du taux de TA sur le P

4-CDG76 désignation de référents déontologues

5-SDE 76 adhésion de la Ville de Bolbec

6-Licence IV autorisation de mise en vente

7-Dojo Saint-Léonard demande de subvention exceptionnelle

8-Tarifs cantine et garderie

9-Mise en vente terrain rue des primevères bis

10-Réflexion sur la mise en place de la vidéosurveillance

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Conseil municipal du 21 mars 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-NOTE FINANCIERE MARS 2023

2-Compte de gestion 2022

3-Approbation du compte administratif 2022

4-Affectation du résultat 2022

5-Aide aux voyages scolaires

6-Subvention association éoliennes offshore fécamp

7-Subventions aux associations

8-Délibération relative au prorata temporis sur les amortissements

9-Vote du budget primitif 2023

10-Vote des taux d'imposition

11-Acquisition de la parcelle ZI564

12-Indemnité de gardiennage des églises

13-Convention de partenariat avec le secours populaire

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Conseil municipal du 28 février 2023 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1- Construction d'ateliers pour les services techniques - choix des entreprises

2-SDE 76-Mise à disposition de la toiture des services techniques

3-SDE 76-Convention financière pour la réalisation d'audit énergétique

4-SDE 76-Eclairage public impasse des châtaigniers

5- Transfert de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines - Approbation du rapport de la CLECT

5-RAPPORT CLETC

6- Transfert de la compétence Gestion des eaux pluviales urbaines - Mise en place d'une attribution de compensation d'investissement

7-Mise à disposition d'infrastructures au profit de Seine-Maritime Numérique

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Comptes rendus 2022:

Conseil municipal du 13 décembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public route de Grainval

2-SDE76-programme d'effacement de réseau et d'éclairage public chemin des falaises

3-CDG76 adhésion à la convention groupe mutuelle santé

4-CDG76 adhésion à la convention groupe prévoyance

5-Mise en oeuvre du compte épargne temps

6-Régime indemnitaire-révision du barème

7-Création de poste

8-SDE76 convention d'adhésion

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Conseil municipal du 14 novembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-SDE76-remplacement de lanternes existantes

2-Délibération approuvant l'extinction partielle de l'éclairage public

3-CDG76 - Adhésion aux missions optionnelles du CDG76

4-Organisation d'un concert

5-Fixation du prix de vente du livre de M.Molkhou

6-Tarifs cimetière 2023

7-Ouvertures dominicales 2023

8-RPQS

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Conseil municipal du 27 septembre 2022 (cliquez ci-dessous pour télécharger les délibérations au format.pdf) :

1-ACQUISITION D'UNE LICENCE IV

2-DECISION MODIFICATIVE N°1

3-INDEMNITES DES ELUS

4-TAXE D'AMENAGEMENT

5-CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

6-DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS

7-RPQS CAFCL

8-RPQS SDE76

9- TRANSFERT DE LA COMPETENCE IRVE AU SDE76

10-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57

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Conseil municipal du 28 juin 2022 :

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Conseil municipal du 22 mars 2022 :

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Conseil municipal du 08 février 2022 :

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Conseil municipal du 14 décembre 2021 :

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Conseil municipal du 26 octobre 2021 :

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Conseil municipal du 06 septembre 2021 :

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Conseil municipal du 28 juin 2021 :

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Conseil municipal du 22 avril 2021 :

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Conseil municipal du 25 mars 2021 :

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Conseil municipal du 19 janvier 2021:

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Conseil municipal du 09 décembre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 13 octobre 2020: Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 23 juin 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 29 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Tableau du Conseil Municipal (mandature 2020-2026) : Cliquez-ici pour télécharger le tableau au format .pdf

Conseil Municipal du 23 mai 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 12 février 2020 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 17 décembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 septembre 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 27 juin 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 mars 2019 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 11 décembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 27 septembre 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 07 juin 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 mars 2018 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil Municipal du 04 décembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 06 septembre 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 05 juillet 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 11 mai 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 30 mars 2017 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 12 décembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 26 septembre 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 23 juin 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 21 avril 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 02 mars 2016 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 10 décembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 18 novembre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil Municipal du 28 octobre 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil Municipal du 18 juin 2015 : Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 12 mars 2014 -  Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 27 mars 2013 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 19 décembre 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 04 juillet 2012 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 14 décembre 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 29 juin 2011 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 8 décembre 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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Conseil municipal du 16 juin 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 31 mars 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 03 février 2010 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 23 décembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 09 décembre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

Conseil municipal du 21 octobre 2009 - Cliquez-ici pour télécharger le compte-rendu au format pdf

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