Mairie de Saint-Léonard - 1 rue Victor Coviaux - 76400 Saint-Leonard
02.35.28.05.99
courrier@saint-leonard.fr
Accueil
La mairie
Les élus
Les comptes-rendus de conseil municipal
Les comptes rendus du CCAS
Les publications municipales
Les Enquêtes Publiques
Les marchés publics
Travaux & Urbanisme
Travaux
Urbanisme
Vie locale
Agenda
Enfance
Services – Aides
Environnement
Les associations
Les entreprises
Artisans
Commerces
Industries
Démarches & Formalités
Service public particuliers
Service public associations
Service public entreprises
Papiers / Citoyenneté
Urbanisme
Nouveaux arrivants
Vos démarches en ligne
Site officiel de la commune
Service public aux associations
Accueil
Démarches & Formalités
Service public aux associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Aller au contenu principal
Ouvrir la barre d’outils
Accessibilité
Accessibilité
Augmenter le texte
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Diminuer le texte
Niveau de gris
Niveau de gris
Contraste négatif
Contraste négatif
Arrière-plan clair
Arrière-plan clair
Liens soulignés
Liens soulignés
Police lisible
Police lisible
Réinitialiser
Réinitialiser
Plan de site
Plan de site
Retour d’expérience
Retour d’expérience
