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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
1 octobre- 20 h 00
ORDRE DU JOUR :
- Installation de Monsieur Dominique Barbaray au sein du conseil municipal
- Identification des zones d’accélération d’énergies renouvelables (annule et remplace la délibération précédente afin d’apporter un complément d’informations)
- Demande de subvention pour des travaux d’aménagement de l’ancien logement de fonction
- Redevance pour occupation provisoire sur domaine public par les ouvrages de transport d’électricité
- Tarifs des concessions dans le cimetière, applicables au 1er janvier 2025
- Mise à jour de la délibération relative aux I.H.T.S (indemnité horaire pour travaux supplémentaires)
- Rapports d’activités 2023 :
- Rapport d’activité de la Communauté d’agglomération Fécamp Caux Littoral
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif
- Agence de l’Eau Seine Normandie : note d'information sur les redevances
8. Questions diverses